Mentions Legales

1. Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site

1.1 Directeur de publication : Sarl Loisirs 88

Sarl Loisirs 88
SARL au capital de 3 000,00 €
Siège social : 8 avenue de Saulxures - 88310 CORNIMONT
Email : rcloisirs88@orange.fr
Siret : 49322012300019

1.2 Conception et développement

Agence web Splitfire
SAS JSD Création au capital de 6.000 Euros
Parc d'Activités de Reffye
88005 EPINAL CEDEX
Site web: http://www.splitfire.fr

1.3 Hébergeur : OVH

SAS au capital de 10.000.000 €
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N°TVA: FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix-France
Site web: http://ovh.com/

2. Conditions d’utilisation

2.1 Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Soumis au droit français, le site web www.vosloisirs88.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
Le contenu rédactionnel du site web www.vosloisirs88.com appartient exclusivement à la société SARL Loisirs 88. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

2.2 Responsabilité

Les informations retranscrites sur notre site web www.vosloisirs88.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
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3. Données personnelles

3.1 Droit d’accès et de rectification

Toute informations recueillie sur le site web www.vosloisirs88.com se font dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de commande.
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